Privacy policy
SPOADE attache une grande importance à la protection des données à caractère personnel et de la vie privée des Utilisateurs et clients de son site internet.
Lors de l’utilisation du site internet www.spoade.com (ci-après le « Site »), SPOADE collecte et traite les données personnelles de ses visiteurs afin de mettre en œuvre ses différents services, tels que décrits dans les conditions générales d’utilisation et/ou de vente.
A cette fin, SPOADE s’engage, en tant que Responsable de Traitement, à procéder aux traitements de ces données à caractère personnel conformément aux lois et réglementations applicables dans les pays d’où ses utilisateurs accèdent au site Internet www.spoade.com, en particulier les réglementations applicables à la France, telles que le Règlement européen Général sur la Protection des Données (« RGPD ») et la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
La présente Politique de Confidentialité expose la manière dont SPOADE collecte et traite les données à caractère personnel communiquées par l’utilisateur sur le Site.
Version 1 - 18/06/2023
SOMMAIRE
Les données à caractère personnel désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (appelée « Utilisateur »).
Dans le cadre de leur utilisation du Site, les Utilisateurs sont les internautes visitant ce site internet et les clients qui profitent des services proposés par le Site, comme l’achat de produits.
Les données à caractère personnel concernées par la présente Politique de Confidentialité sont donc toutes données se rapportant à ces Utilisateurs, clients du site internet ou non, dans la mesure où ils sont identifiés ou identifiables, par exemple au moyen de leur identifiant de compte utilisateur.
Pour les besoins de la présente Politique, les termes « Traiter » ou « Traitement » désignent toute opération ou tout ensemble d'opérations appliquées aux Données à caractère personnel, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation, la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la limitation, l'effacement ou la destruction.
Les termes « Donnée(s)», « Donnée(s) personnelle(s) » ou « Donnée(s) à caractère personnel » désignent toute information se rapportant à un utilisateur, identifié ou identifiable, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, ou un ou plusieurs éléments spécifiques propres.
2. Qui est le responsable de ces traitements de données à caractère personnel, et comment le contacter ?
Le responsable de traitement des données personnelles est la société SPOADE, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 947 978 839, dont le siège social est situé au 6 Passage Cardinet, 75017 Paris, France.
Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité, aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre sur le Site, ou de façon générale à la protection des données à caractère personnel et de la vie privée au sein de la société SPOADE vous pouvez nous contacter idéalement à l’adresse email suivante : contact@spoade.com.
3. Quelles données à caractère personnel sont collectées, pour quelles finalités, et sur quelle base légale ?3.1. Collecte des données personnelles
SPOADE est amené à collecter et à traiter les Données personnelles des Utilisateurs sur le site internet www.spoade.com.
Les Données susceptibles d’être collectées sont les suivantes :
- Données du compte de l’Utilisateur, à savoir les données que l'Utilisateur renseigne lors de la création d'un compte en remplissant le formulaire d'inscription (prénom, nom, date de naissance, adresse(s) postale(s) de facturation et de livraison, adresse email, numéro de téléphone mobile, mot de passe pour la connexion au compte client);
- Données personnelles de l’Utilisateur lorsque celui-ci les inscrit dans son compte client : date de naissance.
- Données sur les transactions : désignent les informations de l'Utilisateur relatives aux commandes réalisées et aux retours, telles que son numéro de téléphone, son adresse, son adresse électronique et les renseignements relatifs à son moyen de paiement ;
- échanges réalisées avec le service client ;
- Données relatives à la navigation : désignent les données que le site collecte lors de la navigation de l'Utilisateur sur le site telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP, données de localisation et géolocalisation ;
Les Données relatives aux moyens de paiement (numéro de carte bancaire, date d’expiration, numéro d’autorisation, code de sécurité) sont collectées directement par notre prestataire Shop Pay. Spoade n’a jamais accès aux données de paiement de ses clients.
Les fournisseurs tiers d’applications renvoyant sur notre Site ainsi que les réseaux sur lesquels nous publions des contenus (tel que Facebook, Instagram et Tik Tok) peuvent aussi utiliser des outils automatisés pour collecter des données des Utilisateurs (profilage de l’activité en ligne). Cette collecte de données s’effectue directement par ces prestataires et/ou tierces parties et sont soumises à leur politique. Dans la mesure permise par la loi applicable, SPOADE n’est pas responsable des pratiques de ces prestataires et parties tierces.
3.2. Finalités de la collecte des données personnelles
Les Données recueillies dans le cadre de l'utilisation du Site font l'objet d'un Traitement dans le but de répondre aux finalités décrites dans le tableau ci-dessous.
La réglementation en vigueur protège la vie privée des Utilisateurs et impose à tout responsable de traitement de pouvoir justifier d’un fondement légitime au traitement. La réglementation prévoit ainsi parmi les bases légales de traitement :
- l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie, tel qu’un contrat de vente. Ainsi, certaines données personnelles de l’Utilisateur sont nécessaires pour livrer le bien, gérer le compte client et réaliser des retours ;
- le respect d’une obligation légale, notamment comptable par la conservation de factures;
- le consentement préalable de la personne concernée ;
- l’intérêt légitime du responsable de traitement, constamment mis en balance avec le les droits et libertés des Utilisateurs. Ainsi, l’amélioration de l’expérience client ou la prévention de la fraude peuvent justifier une collecte de Données.
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Finalités du traitement |
Utilisation des données |
Bases légales du traitement |
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Gestion des commandes et des ventes de produits et fourniture de services ; gestion des réclamations, des rétractations et des retours produits |
Utilisation des données pour fournir des produits et services (des commandes ; vente, retour et remboursement des produits achetés) |
L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel |
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Relance sur la panier d’achat |
Utilisation des données pour fournir des produits et services du panier d’achat afin d’optimiser le succès commercial de notre organisme, à vous proposer des parcours fluides et ergonomiques au sein de notre site, notamment si votre navigateur cesse de fonctionner, et ce dans le cadre de la relation pré-contractuelle qui vous lie à nous. |
L’intérêt légitime du Responsable de Traitement afin d’optimiser le succès commercial de notre organisme et de la parcours client. |
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Réalisation des transactions, notamment de paiement |
Notre prestataire de paiement (Shop Pay) utilise les informations relatives aux moyens de paiement lors de réalisation du paiement de chaque commande. Ces données peuvent également être utilisées pour la prévention de la fraude lors du paiement de la commande et/ou gestion des impayés après commande. |
L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel |
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Création et gestion du compte client |
Les Données personnelles d’un client enregistrées sur le site internet sont utilisées (adresse mail, mot de passe) afin de pouvoir gérer et suivre les commandes et retours de nos clients. |
– L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel |
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Livraisons des produits commandés |
Les données (coordonnées, adresse, email) sont utilisées pour assurer les livraisons |
L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel |
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Administrer le Site et lutter contre la fraude |
Les données (cookies) sont utilisées pour mettre à jour, enrichir le Site Internet et pour lutter contre la fraude sur internet. |
L’intérêt légitime du Responsable de Traitement afin de proposer des offres adaptées et d’assurer la sécurité de son site Internet |
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SAV : échanges avec le service client |
Les données sont utilisées pour interagir avec les clients. À ce titre, les échanges entre le service client et le client réalisés par téléphone, peuvent être enregistrés afin d’améliorer la qualité de service. Le client peut s’y opposer à tout moment. |
L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel |
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Exploiter, évaluer et améliorer les produits et services et l’expérience utilisateur (afin notamment de développer de nouveaux produits et services, analyser la base clients ; effectuer des analyses de données, la comptabilité et l’audit). |
Les Données sont utilisées pour évaluer et améliorer les produits et services, et pour l’amélioration de l’expérience client, des produits et services proposés par Spoade, par des opérations de statistiques et d’analyses des comportements clients anonymisés, et mesure de fréquentation des sites et des applications mobile |
L’intérêt légitime du responsable de traitement afin de proposer des produits et services adaptés aux besoins des clients |
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Envoyer des newsletters et offres privilégiées à la condition que l’utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prévue à cet effet, lors de son inscription aux Services |
Les données personnelles sont utilisées pour informer les clients de nos produits et services et personnaliser les produits proposés sur les réseaux sociaux. |
L’intérêt légitime du responsable de traitement afin de proposer des produits et services adaptés aux besoins des clients |
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Analyser des visites du Site et sa fréquence, mesures d’audience, études, statistiques et améliorer l’expérience Utilisateur sur le Site Internet |
Les données, sont collectées pour comprendre l’utilisation du Site. |
– L’intérêt légitime du Responsable de Traitement afin de propose r des produits et services adaptés aux besoins des clients |
Spoade s'engage à ne revendre aucune Donnée personnelle à des tiers.
L’Utilisateur a la faculté de modifier ses Données personnelles et de retirer son consentement pour les finalités prévues et son droit d’opposition pour l'intérêt légitime à tout moment en se connectant sur son compte client.
4. Destinataires des Données personnelles des Utilisateurs
Les Données personnelles collectées sont transmises aux prestataires de SPOADE, qui peuvent opérer un Traitement pour le compte de SPOADE (sous-traitants) et/ou leur propre compte (destinataires des données).
Les destinataires des données sont :
- toute autorité de police ou administrative dans le cadre des réquisitions judiciaires concernant la lutte contre la fraude.
Les sous-traitants de SPOADE (transporteurs: La Poste et Hipli) peuvent avoir accès aux Données collectées (nom, prénom, adresse e-mail) pour l’expédition et le suivi des commandes ainsi que l'éventuel retour des produits.
Conformément aux articles 14 à 22 du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016, tout Utilisateur visitant le Site a la faculté d’exercer les droits suivants, à condition qu’il soit identifié ou identifiable :
- Un droit d’accès, de rectification et de suppression des données collectées,
- Un droit d’opposition au Traitement de ses données, dans le cadre des traitements basés sur l’intérêt légitime du Responsable de Traitement,
- La possibilité de retirer son consentement à tout moment dans le cadre des Traitements basé sur cette base légale,
- Un droit à la limitation du Traitement,
- Un droit à la portabilité des données collectées,
- le droit de formuler des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès conformément à l’article 40-1 de la Loi Informatique et Libertés.
Enfin, dans le cas de la détection d’une violation de Données susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés de ses Utilisateurs, SPOADE s’engage à informer l’autorité de protection des données françaises, la CNIL, dans un délai de 72h, ainsi que les utilisateurs concernés le cas échéant.
L’Utilisateur peut exercer l’ensemble de ces droits en se connectant dans son espace client, en contactant le service client à contact@spoade.com ou par courrier simple à Spoade – Service Client 6 Passage Cardinet – 75017 Paris, France.
Afin de fournir une réponse à l’Utilisateur dans les meilleurs délais, nous vous prions de fournir à votre demande une preuve de votre identité, afin que nous puissions vous identifier. En l’absence de moyen d’identification, nous ne pourrons donner suite à votre demande.
SPOADE vous adressera une réponse dans un délai de 30 jours après l’exercice du droit. Ce délai peut être porté à 60 jours dans le cas d’une demande complexe. Le cas échéant, nous vous préviendrons de l’extension du délai.
Ces droits peuvent être soumis à certaines exceptions, comme les demandes manifestement abusives. Dans le cas où SPOADE ne pourrait pas répondre à votre demande, nous nous engageons à vous en informer au plus tôt en vous fournissant le motif de notre refus.
En cas de non-réponse ou de réponse non satisfaisante de notre part, l’Utilisateur pourra saisir l’autorité de contrôle de son pays de résidence. En ce qui concerne la France, il s’agit de la CNIL, dont le formulaire de plainte est accessible au lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes
6. Transfert des Données personnelles en dehors de l’Union Européenne
Ces Données peuvent également être transférées aux prestataires de SPOADE, permettant à cette dernière de fournir ses services à ses Clients (notamment transporteurs et hébergeur pour gérer les Site Internet). Ce transfert s’effectue dans le cadre des clauses contractuelles types de la Commission Européenne ou dans le cadre d’une décision d’adéquation.
7. Combien de temps les données sont-elles conservées ?
SPOADE a déterminé des règles précises concernant la durée de conservation des Données à caractère personnel des Utilisateurs. Par principe, les données sont conservées pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Sauf obligation légale contraire, SPOADE respecte les durées de conservation préconisées par la CNIL.
Les durées de conservation retenues sont les suivantes :
- Les Données des prospects (personne n’ayant jamais acheté) sont conservées 3 ans après le dernier contact émanant du prospect,
- Les Données des clients sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier achat,
- Les cookies de mesure d’audience, de partage vers les réseaux sociaux se déposent sur le terminal du client pendant une durée de 13 mois.
A un mois de l’expiration de la durée de conservation, l’Utilisateur reçoit un email lui indiquant que sans action de sa part, son compte et ses Données personnelles seront supprimées.
8. Des données de mineurs de moins de 16 ans sont-elles collectées ?
Les mineurs sont considérés comme des personnes vulnérables par les réglementations de protection des données françaises et européennes, et ne sont pas autorisés à créer individuellement des comptes sur internet ou à procéder à la conclusion de contrats en ligne.
De ce fait, conformément à la réglementation française, il est nécessaire d’avoir 16 ans révolus pour créer un compte client sur le Site de SPOADE et/ou pour effectuer des achats.
9. Quelles sont les règles relatives à la prospection commerciale ?
SPOADE respecte les règles édictées par la directive ePrivacy n°2002/58/CE du 12 juillet 2002, qui prévoit le recueil préalable exprès du consentement du client pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique (e-mail ou SMS).
SPOADE ne vous adressera pas de sollicitations personnalisées par email ou SMS si vous n’y avez pas consenti.
Conformément à la réglementation en vigueur, il est toutefois possible que l’Utilisateur reçoive des communications personnalisées concernant des offres sur des produits ou services similaires dans le cas où l’Utilisateur a déjà effectué des achats sur le Site SPOADE. Cette exception à la règle de consentement préalable est basée sur l’intérêt légitime du Responsable de Traitement, à savoir SPOADE.
Il est possible, pour l’Utilisateur concerné, d’exprimer son droit d’opposition par le biais d’un des moyens suivants :
- Lors de la création du compte, en ne cochant pas la case liée à la prospection ;
- Pour les communications par email, en cliquant sur le lien de désabonnement prévu dans chaque email ;
- Pour les communications par sms, en envoyant un stop SMS au numéro indiqué dans celui-ci ;
- En contactant le service client : contact@spoade.com
10. Politique de gestion des cookies utilisés sur le Site SPOADE
10.1 Généralités concernant les cookies
Un cookie est un petit fichier enregistré sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Il contient des informations sur la navigation effectuée sur les pages de notre Site. Il permet de faciliter l’utilisation ultérieure du Site par la même personne et de reprendre les préférences choisies par un Utilisateur lors de la visite. Il vous est possible de limiter l’usage de cookies en configurant votre navigateur, ceci limitant néanmoins l’utilisation de certains services que nous offrons sur notre site. Vous avez également la possibilité d’effacer les cookies manuellement.
10.2 Les Cookies présents sur le Site SPOADE
Afin de faciliter votre navigation sur le Site, SPOADE utilise des témoins de connexions ou systèmes similaires. Ces cookies vous offrent une meilleure qualité de service en enregistrant des informations relatives à votre Navigation.
Sur ce Site, les cookies ont plusieurs fonctions. Ils vous permettent de naviguer efficacement entre les pages, de garder vos préférences en mémoire et, de façon générale, d'améliorer votre expérience sur le Site. Ils contribuent également à ce que les publicités en ligne soient plus adaptées à vous et à vos intérêts.
Les cookies utilisés sur ce Site peuvent être classés selon quatre catégories : (1) les cookies strictement nécessaires ; (2) les cookies contribuant à la performance du Site ; (3) les cookies enregistrant les demandes fonctionnelles ; et (4) les cookies de mesure d’audience. Vous trouverez ci-dessous la description de chacun de ces types de cookie.
1. Cookies strictement nécessaires : ces cookies sont essentiels, ils permettent au Site de fonctionner correctement. Ce sont ces cookies qui vont vous permettre de naviguer sur le Site et d'utiliser ses fonctionnalités, et notamment d'accéder à des zones sécurisées sur le Site, comme par exemple l’authentification sur votre compte client. Sans ces cookies, les services que vous souhaitez utiliser ne peuvent pas être fournis. Ces cookies ne rassemblent pas d'informations pouvant être utilisées à des fins marketing. Conformément aux lignes directrices de la CNIL sur les cookies et autres traceurs (disponible ici), ce type de cookie est exempté du consentement de l’Utilisateur. Par conséquent, en poursuivant votre visite sur ce Site et en bénéficiant de ses services, vous êtes informés de l’utilisation de ces cookies.
4. Cookies de mesure d’audience : ces cookies ont pour finalité la réalisation de statistiques de fréquentation et de mesure d’audience, permettant à terme l’amélioration des services proposés par le Site. Cela peut concerner, par exemple, afin d’estimer les besoins relatifs à la puissance des serveurs nécessaires, l’analyse des contenus consultés… Ces cookies sont nécessaires aux opérations d'administration courante du Site. Conformément aux lignes directrices de la CNIL sur les cookies et autres traceurs (disponible ici), ce type de cookie est exempté du consentement de l’Utilisateur. Par conséquent, en poursuivant votre visite sur ce Site et en bénéficiant de ses services, vous êtes informés de l’utilisation de ces cookies.
10.3. Possibilité de restreindre ou bloquer les cookies
Vous pouvez vous opposer au dépôt de l’ensemble des cookies via le bandeau cookies qui s’affiche sur votre écran lorsque vous naviguez sur le Site.
Vous pouvez également configurer les paramètres de votre navigateur afin de restreindre ou de bloquer les cookies du Site (ou de tout autre site Web).
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Lien des éditeurs tiers
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Spoade n’est pas responsable du Traitement des données personnelles par ces sites tiers. L’Utilisateur devra consulter les politiques de protection des données personnelles.
Réseaux sociaux
Les comptes officiels Facebook, Instagram et Tik Tok de Spoade peuvent permettre aux Utilisateurs de poster leur contenu. L’Utilisateur est informé que les contenus publiés sur ces réseaux sociaux peuvent être vus par tout tiers, et qu’une vigilance accrue est requise des Utilisateurs lorsqu’ils fournissent certaines Données personnelles sur ces sites ou applications comme des données financières, une adresse ou toute donnée sensible.
Spoade n’est en aucun cas responsable des dommages éventuels, causés par des tiers du fait de ou découlant de la publication de leurs données personnelles par les Utilisateurs.
11. Modification de la présente Politique de Confidentialité
SPOADE se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour cette Politique de Confidentialité. SPOADE publiera cette nouvelle Politique de Confidentialité sur son Site. Pour être informé de ces éventuelles modifications, SPOADE conseille à l’utilisateur de relire cette Politique de Confidentialité sur le Site régulièrement.
